H-M
Hauterives (26) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03251 Dossier reçu complet le 02/10/2023 zip - 5.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
4 octobre 2023
La Chapelle-en-Vercors (26) : Modification n°8 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03279 Dossier reçu complet le 30/10/2023 zip - 5.7 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
2 novembre 2023
La Chapelle-en-Vercors (26) : Modification simplifiée n°7 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03103 Dossier reçu complet le 07/06/2023 zip - 2.9 Mio La décision est sera consultable sur le site de la MRAE
13 juin 2023
Le Poët-Laval (26) : Révision du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03183 Dossier reçu complet le 15/09/2023 pdf - 644.4 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE
22 septembre 2023
Maltaverne (26) Modification du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03301 Dossier recu complet le 04/12/23 7z - 23.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
6 décembre 2023
Margès (26) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03030 Dossier reçu complet le 01/03/2023 pdf - 827.2 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
8 mars 2023
Mercurol-Veaunes (26) : Modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03034 Dossier reçu complet le 03/03/2023 zip - 1.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
8 mars 2023
Montboucher-sur-Jabron (26) : modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03196 Dossier reçu complet le 3 août 2023 zip - 18 Mio Partie 2 zip - 10.2 Mio La décision sera rendue au plus tard le 3 octobre 2023 et sera consultable sur le site de la MRAE
8 août 2023