H-M
Huriel (03) : révision générale du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03112 Dossier reçu complet le 15 juin 2023 zip - 12.3 Mio Annexe n°2 : localisation des modifications pdf - 20.7 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
19 juin 2023
Maillet (03) : modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03078 Dossier reçu complet le 18 avril 2023 zip - 2.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
3 mai 2023
Mariol (03) : modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03046 Dossier reçu complet le 14 mars 2023 zip - 11.6 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
24 mars 2023