Fiches de constitution de dossier de réception
Exemples de feuilles de calcul
- Répartition de charge véhicules de catégorie O (remorques dont caravanes), M1 (dont camping-car et handicap), N1 (dont cabine approfondie), N2/N3 (dont benne amovible) :
- Autorisation de mise en circulation de véhicule spécialisé dans les opérations de dépannage :
Aménagements
- RTI 03.5.1 : Aménagement en autocaravane
- RTI/RI 03.5.2 : Aménagement en véhicule atelier
- RTI 03.5.3 : Aménagement en véhicule AMBULANCE
- RTI 03.5.4 : Aménagement d’un véhicule spécialisé de dépannage ou dans l’évacuation des véhicules en panne ou accidentés
- RTI 03.5.5 : Aménagement en véhicule spécialisé fourgon funéraire
- RTI 03.5.6 : Aménagement pour le transport des personnes handicapées en fauteuil roulant
- RTI/RI 03.5.7 : Aménagement en cabine approfondie
- RI 03.5.8bis : Aménagement d’un véhicule automobile NEUF en engin de service hivernal
- RTI 03.5.8 : Aménagement d’un véhicule automobile en engin de service hivernal
Carrossage
- RI 03.10.1 : Carrossage neuf
- RTI 03.10.2 : Pose ou modification d’une carrosserie sur un véhicule usagé destiné au transport de marchandises
- RTI 03.10bis : Modification du genre et de la carrosserie pour des véhicules d’assainissement immatriculés dans le genre CAM
- INF 02 : Modèle de certificat de montage de carrosserie dit « annexe VIII » (format LibreOffice)
Remorques
- RI 01.4 : Remorques neuves dont le PTAC est inférieur ou égal à 3 500 kg
- Remorques importées dont le PTAC est inférieur ou égal à 3 500 kg
Cycles
- RTI 02.8 : Véhicules à moteur à 2 ou 3 roues non conformes à une réception
- RTI 02.9 : Adjonction de side-car non conformément à un agrément de prototype national français
Transformations
- RTI 03.6.1 : Modification du poids total en charge (PTAC) et/ou du poids roulant (PTR) des dimensions (empattement) d’un véhicule conformément à un type réceptionné
- RTI/RI 03.7.1.1 : Modification de la source d’énergie : équipement au Gaz de Pétrole Liquéfié
- RTI 03.7.1.2 : Modification de la source d’énergie (suppression de l’équipement GPL ou GNV)
- RTI 03.8.1.1 : Changement de genre : transformation de camionnette (CTTE) en voiture particulière (VP)
- RTI 03.8.2 : Transformation d’un véhicule transport de personnes (TCP) en camionnette (CTTE) conformément à un type réceptionné
- RTI 03.8.3 : TCP en véhicule spécialisé
- RTI 03.10bis : Modification du genre et de la carrosserie pour des véhicules d’assainissement immatriculés dans le genre CAM
Véhicules importés
- Immatriculer un véhicule en provenance de l’étranger
- RTI 01.2 : Voitures particulières, camionnettes et véhicules automoteurs spécialisés importés non conformes à une réception par type nationale française ou une réception européenne
Délivrance d’un certificat d’agrément pour les véhicules transportant certaines marchandises dangereuses
- Certificat d’agrément - Tracteur routier
- Certificat d’agrément - Véhicule complet ou complété
- Certificat d’agrément - Semi remorque porte conteneur
- Renouvellement de certificat d’agrément
- Demande de certificat d’agrément - Annexe 1
- Déclaration de conformité - semi remorque porte conteneur - Annexe 2
- Plan de chargement - Véhicule complet ou complété - Annexe 3