Énergie
Photovoltaïque, lignes électriques, micro-centrales, hydroliennes
Allex (26) : Création d’ombrières photovoltaïque sur parking existant
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02888 Dossier reçu complet le 15/12/2020 pdf - 13.1 Mio Décision à rendre au plus tard le 19/01/21 Décision du 14/01/2021 pdf - 1.6 Mio
11 janvier 2021
Saint-Restitut (26) : Projet agrivoltaïque au dessus de vignes
Demande d'examen cas par cas Dossier n° 2020-ARA-KKP-2889 Dossier reçu complet le 22/12/2020 pdf - 20.7 Mio Décision du 22/01/2021 pdf - 908.6 kio Ce dossier a fait l'objet d'un recours du 31 mars 2021. pdf - 4.4 Mio Il est en cours d'instruction. Compléments reçus le 7 mai 2021 zip - 10.3 Mio Un fichier trop volumineux ne peut être mis en (…)
8 janvier 2021
Marignier (74) : Mise en place d’une méthanisation sur la station d’épuration
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-2875 Dossier reçu complet le 03/12/2020 pdf - 6.6 Mio Annexes 1/2 pdf - 9 Mio Annexes 2/2 pdf - 17.8 Mio Décision motivée du 7 Janvier 2021 pdf - 191.5 kio
8 décembre 2020
La Verpillière (38) : Renouvellement des installations électriques et création d’un nouveau bâtiment avec extension foncière du poste source 63/20 kV
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-2850 Dossier reçu complet le 19/11/2020 zip - 17.9 Mio Décision à rendre au plus tard le 24/12/2020 Décision du 18/12/2020 pdf - 911.5 kio
1er décembre 2020
Saint-Vulbas (01) : Ombrières photovoltaïques
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-2839 Dossier reçu complet le 18/11/12 : Partie 1/4 pdf - 1.7 Mio Dossier reçu complet le 18/11/12 : Partie 2/4 pdf - 6.2 Mio Dossier reçu complet le 18/11/12 : Partie 3/4 pdf - 1.4 Mio Dossier reçu complet le 18/11/12 : Partie 4/4 pdf - 5 Mio Décision du 30/12/20 pdf - 861.3 kio
27 novembre 2020
Rive-de-Gier (42) : Ombrières photovoltaïques
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2020-ARA-KKP-2793 Dossier reçu complet le 15/10/20 7z - 6.6 Mio Décision du 16/11/20 pdf - 1.5 Mio
22 octobre 2020
Sainte-Julie (01) : Centrale Photovoltaïque
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2020-ARA-KKP-02723 Dossier reçu complet le 27/08/2020 pdf - 5.1 Mio Partie 1 : Dossier reçu complet le 27/08/2020 pdf - 407.8 kio Partie 2 : Dossier reçu complet le 27/08/2020 pdf - 286.2 kio Partie 3 : Dossier reçu complet le 27/08/2020 pdf - 735 kio Partie 4 : Dossier reçu complet le 27/08/2020 (…)
28 août 2020
Le Bourget du Lac / la Motte-Servolex (73) : Utilisation de la ressource en eau du Lac du Bouget en hydrothermie : développement du réseau
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-2666 Dossier reçu complet le 16/07/2020 zip - 12.1 Mio Décision signée le 25/08/2020 pdf - 701 kio
4 août 2020