Énergie
Photovoltaïque, lignes électriques, micro-centrales, hydroliennes
Les Tourrettes (26) : Construction d’une centrale photovoltaïque au sol
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04356 Dossier reçu complet le 16/03/2023 zip - 5.6 Mio Décision du 20 avril 2023 pdf - 1.2 Mio
27 mars 2023
Malataverne (26) : construction de deux ombrières photovoltaïques
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04321 Dossier reçu complet le 13 mars 2023 zip - 3.6 Mio Décision du 17 avril 2023 pdf - 1.2 Mio
14 mars 2023
Villefranche-d’Allier (03) : projet d’expérimentation d’ombrières agrivoltaïques sur une parcelle agricole
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-4328 Dossier reçu complet le 3 mars 2023 zip - 20.9 Mio Décision motivée du 7 avril 2023 pdf - 628.7 kio Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 5 juin 2023. zip - 19.8 Mio Il est en cours d'instruction. Décision à rendre au plus tard le 5 août 2023
6 mars 2023
Luriecq (42) : construction d’une centrale photovoltaïque au sol sur une parcelle à vocation agricole
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04329 Dossier reçu complet le 28 février 2023 zip - 15.7 Mio Partie 2 zip - 15.2 Mio Décision motivée du 04/04/2023 pdf - 1.9 Mio
3 mars 2023
Bellenaves (03) : construction d’une centrale au sol d’une puissance de 998.4kWc sur site dégradé
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04325 Dossier reçu complet le 24 février 2023 - Partie 1 zip - 23.7 Mio Partie 2 zip - 20.4 Mio Décision motivée du 29/03/2023 pdf - 1.2 Mio
2 mars 2023
Champoly (42) : centrale photovoltaïque au sol sur l’emplacement d’un terrain constructible
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-4244 Dossier reçu complet le 1er mars 2023 - Partie 1 zip - 11.7 Mio Partie 2 zip - 17.6 Mio Partie 3 zip - 21.9 Mio Partie 4 zip - 23 Mio Partie 5 zip - 21.8 Mio Partie 6 pdf - 17.4 Mio Partie 7 pdf - 21.1 Mio Partie 8 pdf - 21.6 Mio Décision du 4 avril 2023 pdf - 2.1 Mio
1er mars 2023
Malintrat (63) : stockage d’énergie par batteries de Ronzières
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04299 Dossier reçu complet le 15 février 2023 zip - 10.8 Mio Décision motivée du 22 mars 2023 pdf - 2.3 Mio Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 12 avril 2023. zip - 4.5 Mio Il est en cours d'instruction. Décision motivée du 10 juin 2023 pdf - 1.3 Mio
1er mars 2023
Thizy-les-Bourgs (69) : construction d’une centrale solaire au sol de 999 KWc
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-04193 Dossier reçu complet le 14 février 2023 zip - 17 Mio Décision rendue en date du 17/03/2023 pdf - 2 Mio
1er mars 2023