Énergie
Photovoltaïque, lignes électriques, micro-centrales, hydroliennes
Aiton (73) : installation d’un parc photovoltaïque au sol est un ancien dépôt de déchets
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06006 Dossier reçu complet le 1er août 2025 zip - 16.3 Mio Dossier retiré par le pétitionnaire le 5 septembre 2025
12 août 2025
Le Grand-Serre (26) : construction d’ombrières agrivoltaïques d’une puissance de 662 kWc
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06004 Dossier reçu complet le 31 juillet 2025 zip - 21.9 Mio Décision du 4 septembre 2025 pdf - 1.1 Mio
12 août 2025
Régny (42) : construction d’une centrale photovoltaïque au sol de 0,854 MWc
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05977 Dossier reçu complet le 18 juillet 2025 pdf - 16.3 Mio Décision du 22 août 2025 pdf - 1 Mio
12 août 2025
Saint-Étienne-sur-Chalaronne (01) : installation d’un parc photovoltaïque au sol sur l’ancienne décharge
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06007 Dossier reçu complet le 1er août 2025 zip - 16.5 Mio Décision du 5 septembre 2025 pdf - 1.2 Mio
12 août 2025
Les Mollettes (73) : installation d’une centrale photovoltaïque au sol
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05986 Dossier reçu complet le 25 juillet 2025 zip - 9.5 Mio Décision du 27 août 2025 pdf - 1.1 Mio
6 août 2025
La Tour-de-Salvagny (69) : réalisation d’un parc agrivoltaïque d’une puissance installée de 5,5MWc sur terrain agricole en prairie de 9,9 hectares
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05645 Dossier reçu complet le 15 juillet 2025 pdf - 527.3 kio Décision motivée du 18 août 2025 pdf - 1 Mio Ce dossier a fait l'objet d'un recours gracieux en date du 15 septembre 2025 pdf - 1.4 Mio enregistré sous le n°2025-ARA-KKP-6081. Décision à rendre au plus tard le 15 novembre 2025 (…)
5 août 2025
Lyon 9 : régularisation administrative de l’installation géothermique sur nappe de Greenopolis à Lyon Vaise dans le cadre de la modification de (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05984 Dossier reçu complet le 23 juillet 2025 pdf - 11.1 Mio Décision du 27 août 2025 pdf - 1.1 Mio
1er août 2025
Noirétable (42) : construction d’une centrale photovoltaïque au sol d’une puissance de 999 kWc en autoconsommation avec injection de surplus
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05929 Dossier reçu complet le 15/07/2025 zip - 11.9 Mio Décision du 13 août 2025 pdf - 1.1 Mio
18 juillet 2025