Énergie
Photovoltaïque, lignes électriques, micro-centrales, hydroliennes
Moriat (63) : construction d’ombrières d’élevage de type volière avec couverture photovoltaique
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06130 / N 006933 Dossier reçu complet le 9 octobre 2025 zip - 18 Mio Annexes zip - 15.2 Mio Fichiers complémentaires en date du 29/10/2025 zip - 11.9 Mio Décision du 12 novembre 2025 pdf - 1.3 Mio
17 octobre 2025
Dortan (01) : construction d’un mini parc photovoltaïque d’une puissance de 999 kWc sur une parcelle communale ( V2 du dossier n°2025-ARA-KKP-5699)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06122 / N 006607 Dossier reçu complet le 3 octobre 2025 pdf - 545.8 kio Décision du 14 octobre 2025 pdf - 1.3 Mio NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l’adresse mail suivante : (…)
17 octobre 2025
Barrais-Bussolles (03) : installation d’une centrale agrivoltaïque
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06108 Dossier reçu complet le 25 septembre 2025 zip - 13.1 Mio Annexes zip - 15.7 Mio Décision du 30 octobre 2025 pdf - 1.3 Mio
17 octobre 2025
Neuville-sur-Saône (69) : installation d’une centrale photovoltaique
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06113 / N 006389/KK P Dossier reçu complet le 10 octobre 2025 zip - 3.9 Mio Décision motivée du 04/11/2025 pdf - 1.3 Mio
13 octobre 2025
Arvillard (73) : centrale hydroelectrique sur le torrent du Joudron
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06112 / 006384/KK P Dossier reçu complet le 30 septembre 2025 zip - 12.1 Mio Décision motivée du 04/11/2025 pdf - 1.3 Mio
10 octobre 2025
Bellevue-la-Montagne (43) : centrale agrivoltaique au sol associée à un stockage d’énergie par batterie
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06099 / 005953/KK P Dossier reçu complet le 6 octobre 2025 zip - 8.9 Mio Décision du 28 octobre 2025 pdf - 1.3 Mio
10 octobre 2025
Clarafond-Arcine (74) : construction d’une centrale photovoltaique de 999 kWc
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06064 Dossier reçu complet le 3 septembre 2025 pdf - 536.4 kio Dossier retiré le 08/10/2025 par le pétitionnaire NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l’adresse mail suivante : (…)
8 octobre 2025
Avermes (03) : centrale photovoltaique au sol
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06095 / N005884/KK P Dossier reçu complet le 19 septembre 2025 zip - 20.5 Mio Annexe n°8 : insertion paysagère pdf - 10.6 Mio Décision motivée du 24 octobre 2025 pdf - 1.3 Mio
7 octobre 2025