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Dossier 2014-174-St Genès Champanelle

Dossier 2014-174-St Genès Champanelle

Publié le 15/12/2014

Dessouchage de la parcelle sise section K n°1279 "Les pointades" d’une superficie de 60a 80ca.

Arrêté 2015/DREA/01 pdf - 314 kio
Formulaire_complet pdf - 2 Mio

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La Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) Auvergne-Rhône-Alpes est un service déconcentré de l'État français. Placée sous l'autorité du préfet de région et des préfets de département, elle met en œuvre et coordonne les politiques publiques des ministère de l'Aménagement du territoire et de la Décentralisation/ministère de la Transition écologique, de la Biodiversité, de la Forêt, de la Mer et de la Pêche.

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