Accéder au contenu
Accéder au menu
Accéder à la recherche
Accéder au footer

Préfet
de la région
Auvergne-
Rhône-Alpes

DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement

Contact

Recherche

Actualités

Accueil
Ressources en ligne
Évaluation environnementale (publications réglementaires - avis et décisions)
Les décisions au cas par cas
Projets
Par département
Puy-de-Dôme (63)
2016 et années précédentes
Dossier 2013-48-Commune de Sauvessanges

Dossier 2013-48-Commune de Sauvessanges

Publié le 04/03/2013

Dessouchage parcelle de 2 327 m2

Formulaire complet pdf - 2.8 Mio
Arrêté 2013/DREAL/79 pdf - 328.6 kio

Partager la page

Partager sur Facebook
Partager sur X (anciennement Twitter)
Partager sur LinkedIn
Partager par email

Haut de page

Préfet
de la région
Auvergne-
Rhône-Alpes

La Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) Auvergne-Rhône-Alpes est un service déconcentré de l'État français. Placée sous l'autorité du préfet de région et des préfets de département, elle met en œuvre et coordonne les politiques publiques des ministère de l'Aménagement du territoire et de la Décentralisation/ministère de la Transition écologique, de la Biodiversité, de la Forêt, de la Mer et de la Pêche.

info.gouv.fr
service-public.fr
legifrance.gouv.fr
data.gouv.fr

Plan du site
Glossaire
Mentions légales
Accessibilité : non conforme
Authentification

Sauf mention contraire, tous les contenus de ce site sont sous licence etalab-2.0