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Dossier 2012-80 - Commune de Parlan

Dossier 2012-80 - Commune de Parlan

Publié le 04/12/2012

Défrichement d’une surface de 0ha 97a 24ca

Arrêté 2012/DREAL/135 pdf - 321.8 ko
Formulaire complet pdf - 849.7 ko

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https://www.auvergne-rhone-alpes.developpement-durable.gouv.fr/dossier-2012-80-commune-de-parlan-a6929.html

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La Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) Auvergne-Rhône-Alpes est un service déconcentré de l'État français. Placée sous l'autorité du préfet de région et des préfets de département, elle met en œuvre et coordonne les politiques publiques des ministères de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires et de la Transition énergétique.

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