Accéder au contenu
Accéder au menu
Accéder à la recherche
Accéder au footer

Préfet
de la région
Auvergne-
Rhône-Alpes

DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement

Contact

Recherche

Actualités

Accueil
Ressources en ligne
Évaluation environnementale (publications réglementaires - avis et décisions)
Les décisions au cas par cas
Projets
Par département
Haute-Loire (43)
2016 et années précédentes
Dossier 2012-50 - Commune de Chassignoles

Dossier 2012-50 - Commune de Chassignoles

Publié le 09/10/2012

Remise en culture agricole de 3 ha 32 de parcelles forestières déjà déboisées

Formulaire complet pdf - 3.1 Mo
Arrêté n°2012/DREAL/110 pdf - 77 ko

Partager la page

Partager sur Facebook
Partager sur Twitter
Partager sur LinkedIn
Partager par email
https://www.auvergne-rhone-alpes.developpement-durable.gouv.fr/dossier-2012-50-commune-de-chassignoles-a6711.html

Haut de page

Préfet
de la région
Auvergne-
Rhône-Alpes

La Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) Auvergne-Rhône-Alpes est un service déconcentré de l'État français. Placée sous l'autorité du préfet de région et des préfets de département, elle met en œuvre et coordonne les politiques publiques des ministères de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires et de la Transition énergétique.

legifrance.gouv.fr
gouvernement.fr
service-public.fr
data.gouv.fr

Plan du site
Glossaire
Mentions légales
Accessibilité : non conforme
Authentification

Sauf mention contraire, tous les contenus de ce site sont sous licence etalab-2.0