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Dossier 2012-15 - Commune de Dore l’Eglise

Dossier 2012-15 - Commune de Dore l’Eglise

Publié le 02/08/2012 | Mis à jour le 05/09/2012

Remise en culture d’une parcelle de 30 ares à Montbrichet sur Dore l’Eglise

Formulaire complet pdf - 2.3 Mo
Arrêté 2012/DREAL/59 pdf - 81.5 ko

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https://www.auvergne-rhone-alpes.developpement-durable.gouv.fr/dossier-2012-15-commune-de-dore-l-eglise-a6530.html

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La Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) Auvergne-Rhône-Alpes est un service déconcentré de l'État français. Placée sous l'autorité du préfet de région et des préfets de département, elle met en œuvre et coordonne les politiques publiques des ministères de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires et de la Transition énergétique.

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