Dompierre-sur-Besbre (03) : Défrichement
Demande de cas par cas
- Dossier 2020-ARA-KKP-2496
-
-
-
-
Sur le même sujet
Le Brugeron (63) : défrichement de 3,5082 hectares des parcelles AZ 48, 52 et 54 pour remise en (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05130 Dossier reçu complet le 4 mai 2024 zip - 10.4 Mo Décision à rendre au plus tard le (...)
19 avril 2024
Saint-Jean-Lachalm (43) : défrichement de 1,6860 ha pour remise en prairie permanente
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05142 Dossier reçu complet le 16 avril 2024 pdf - 1.8 Mo Décision à rendre au plus tard le (...)
19 avril 2024
Vion (07) : défrichement de 0,2760 hectare pour replantation de vignes AOC
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05121 Dossier reçu complet le 5 avril 2024 zip - 1.2 Mo Décision à rendre au plus tard le (...)
16 avril 2024
Chabreloche (63) : réhabilitation agricole après coupe rase d’une parcelle
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05133 Dossier reçu complet le 11 avril 2024 zip - 8.4 Mo Décision à rendre au plus tard le (...)
15 avril 2024