CSS (Commission de Suivi de Site) VALTOM PUY LONG - Clermont-Ferrand (63)

Présentation

Vous trouverez sur cette page l’arrêté préfectoral de composition de la CSS (Commission de Suivi de Site), les comptes rendus de réunions, les documents présentés…

Date de création : 31 août 2012
Président : Le Préfet ou son représentant
Secrétariat : Bureau de l’environnement de la Préfecture

Commune concernée
Clermont-Ferrand


Établissements industriels concernés
VALTOM PUY LONG


Historique réglementaire

Arrêté préfectoral n°20240041 en date du 11 janvier 2024 modifiant la composition de la CSS pdf - 123.5 kio

Arrêté préfectoral n°20211011 en date du 11 octobre 2021 portant modification de la composition de la CSS pdf - 150.6 kio

Arrêté préfectoral n°20210927du 27 septembre 2021 portant modification de la composition de la CSS pdf - 75.8 kio

Arrêté préfectoral n°16/00644 du 30 mars 2016 portant modification de la composition de la CSS pdf - 140.5 kio

Arrêté préfectoral n°12/01774 du 31 août 2012 portant création de la CSS pdf - 188.1 kio


Réunions de la CSS

24 mai 2024

20240524 compte-rendu pdf - 574 kio

1er décembre 2023

Compte-rendu de la réunion du 1er décembre 2023 pdf - 864.4 kio

23 juin 2023

pv 23 juin 2023 pdf - 566.9 kio

27 février 2013

20130227 compte rendu pdf - 522.7 kio

30 mai 2013

20130530 compte rendu pdf - 660.3 kio

2 décembre 2014

20141202 compte rendu pdf - 734.7 kio

8 décembre 2015

20151208 compte rendu pdf - 513.1 kio

13 octobre 2016

20161013 compte rendu pdf - 696.4 kio

9 novembre 2017

20171109 compte rendu pdf - 950.5 kio

20 novembre 2018

20181120 compte rendu pdf - 794.7 kio

10 novembre 2021

20211110 compte rendu pdf - 456.6 kio

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