CSS (Commission de Suivi de Site) VALTOM PUY LONG - Clermont-Ferrand (63)
Présentation
Vous trouverez sur cette page l’arrêté préfectoral de composition de la CSS (Commission de Suivi de Site), les comptes rendus de réunions, les documents présentés, etc…
Date de création : 31 août 2012
Président : Le Préfet ou son représentant
Secrétariat : Bureau de l’environnement de la Préfecture
Commune(s) concernée(s)
Clermont-Ferrand
Établissement(s) industriel(s) concerné(s)
VALTOM PUY LONG
Historique réglementaire
Réunions de la CSS
- Réunion du 1er décembre 2023 :
- Réunion du 23 juin 2023 :
- Réunion du 27 février 2013 :
- Réunion du 30 mai 2013 :
- Réunion du 2 décembre 2014 :
- Réunion du 8 décembre 2015 :
- Réunion du 13 octobre 2016 :
- Réunion du 9 novembre 2017 :
- Réunion du 20 novembre 2018 :
- Réunion du 10 novembre 2021 :