CSS (Commission de Suivi de Site) Ugitech à Ugine (73)
Présentation
Vous trouverez sur cette page l’arrêté prefectoral de composition de la CSS (Commssion de Suivi de Site), la liste des membres, les comptes rendus de réunions, les documents présentés, etc…
Date de création : 10/02/2014
Président : M. le Préfet, représenté par Mme la Sous-préfète d’Albertville
Secrétariat : Le chef de l’unité territoriale des deux Savoie de la direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL)
Commune(s) concernée(s)
Ugine
Etablissement(s) industriel(s) concerné(s)
UGITECH
Historique réglementaire
Réunions de la CSS
- 24 mars 2021 Réunion de la CSS Ugitech à Ugine (73)
- 03 décembre 2019 Réunion de la CSS Ugitech à Ugine (73)
- 04 décembre 2018 Réunion de la CSS Ugitech à Ugine (73)
- 04 décembre 2017 Réunion de la CSS Ugitech à Ugine (73)
- 01 novembre 2016 Réunion de la CSS Ugitech à Ugine (73)
- 26 janvier 2015 Réunion de la CSS Ugitech à Ugine (73)
- 08 juin 2011 Réunion du CLIC Ugitech à Ugine (73)
- 05 décembre 2008 Réunion du CLIC Ugitech à Ugine (73)
Composition de la CSS
Collège Administrations
- M. le Préfet du département de la Savoie ou son représentant
Mme la Directrice régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL) ou son représentant
M. le Directeur départemental des territoires (DDT) ou son représentant
M. le Directeur départemental de la sécurité intérieure et de la Protection Civile (DSIPC) ou son représentant
M. le Directeur départemental des services d’incendie et de secours (SDIS) ou son représentant
M. le Directeur de l’agence régionale de la santé (ARS) ou son représentant
M. le Directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi (DIRECCTE) ou son représentant
Collège Collectivités territoriales
- M. le maire de la commune d’Ugine ou son représentant
- M. le président de la communauté de communes de la région d’Albertville ou son représentant
- M. ou Mme le conseiller départemental du canton d’Ugine ou son représentant
- M. le Responsable du TDL Albertville-Ugine - Direction des routes du conseil général ou son représentant
Collège Exploitants
- M. le Directeur général d’Ugitech S.A. ou son représentant
- M. le Responsable HSSE ou son représentant
Collège Riverains
- M. Mustapha HADDOU, riverain d’Ugine
- M. Georges CLAVEL, riverain d’Ugine
- M. Martial PERRIN, riverain d’Ugine
Collège Salariés
- M. Didier FAY, secrétaire du CHSCT
- M. Denis MOROT, membre du CHSCT
- M. Francis MAUVAIS, délégué du personnel
- M. Pascal CLERC, représentant syndical au CHSCT