CSS (Commission de Suivi de Site) Sud grenoblois (38)

Publié le 05/05/2023

Présentation

Vous trouverez sur cette page l’arrêté prefectoral de composition de la CSS (Commssion de Suivi de Site), la liste des membres, les comptes rendus de réunions, les documents présentés, etc…

Date de création : 09/01/2014
Président : Préfet de l’Isère
Secrétariat : DREAL Rhône-Alpes, Unité Territoriale de l’Isère (38)

Commune(s) concernée(s)
Le Pont-de-Claix, Jarrie, Champ-sur-Drac, Champagnier, Echirolles, Claix, Grenoble

Etablissement(s) industriel(s) concerné(s)
Isochem, Rhodia Opérations, CEZUS groupe AREVA, Arkema usine de JARRIE

Historique réglementaire

Réunions de la CSS

10 octobre 2022 Réunion de la CSS Sud Grenoblois (38)

Compte rendu pdf - 139.1 ko
30 octobre 2019 Réunion de la CSS Sud Grenoblois (38)

compte rendu pdf - 142.7 ko
24 octobre 2018 Réunion de la CSS Sud Grenoblois (38)

Lettre d'envoi pdf - 248.9 ko

Compte rendu pdf - 109.8 ko
31 novembre 2017 Réunion de la CSS Sud Grenoblois (38)

Compte-rendu pdf - 969.5 ko
02 juin 2014 Réunion de la CSS Sud Grenoblois (38)

Compte-rendu pdf - 53.1 ko
14 décembre 2012 Réunion du CLIC du Sud grenoblois (38)

Compte-rendu pdf - 64 ko
24 septembre 2010 Réunion du CLIC du Sud grenoblois (38)

Compte-rendu pdf - 272.2 ko
12 mai 2009Réunion du CLIC du Sud grenoblois (38)

Compte-rendu pdf - 1.9 Mo
17 juin 2008 Réunion du CLIC du Sud grenoblois (38)

Compte-rendu pdf - 792.2 ko
27 mars 2007 Réunion du CLIC du Sud grenoblois (38)
10 janvier 2007Réunion du CLIC du Sud grenoblois (38)

Compte-rendu pdf - 376.3 ko

Composition de la CSS

Voir l’arrêté préfectoral du 09 janvier 2014 portant création de la CSS Sud grenoblois (38)

Arrêté préfectoral du 09 janvier 2014 portant création de la CSS Sud grenoblois (38) pdf - 459.5 ko

Le(s) PPRT correspondant(s) de la CSS

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