CSS (Commission de Suivi de Site) Sud grenoblois (38)
Présentation
Vous trouverez sur cette page l’arrêté préfectoral de composition de la CSS (Commission de Suivi de Site), la liste des membres, les comptes rendus de réunions, les documents présentés, etc…
Date de création : 09/01/2014
Président : Préfet de l’Isère
Secrétariat : DREAL Rhône-Alpes, Unité Territoriale de l’Isère (38)
Communes concernées
Le Pont-de-Claix, Jarrie, Champ-sur-Drac, Champagnier, Echirolles, Claix, Grenoble
Établissements industriels concernés
Isochem, Rhodia Opérations, CEZUS groupe AREVA, Arkema usine de JARRIE
Historique réglementaire
Arrêté préfectoral du 09 janvier 2014 portant création de la CSS Sud grenoblois (38) pdf - 459.5 kio
Arrêté préfectoral du 24 octobre 2006 portant création de la CSS Sud grenoblois (38) pdf - 231.7 kio
Réunions de la CSS Sud Grenoblois (38)
24 octobre 2018 Réunion de la CSS Sud Grenoblois (38) 31 novembre 2017 Réunion de la CSS Sud Grenoblois (38) 02 juin 2014 Réunion de la CSS Sud Grenoblois (38) 14 décembre 2012 Réunion du CLIC du Sud grenoblois (38) 24 septembre 2010 Réunion du CLIC du Sud grenoblois (38) 12 mai 2009Réunion du CLIC du Sud grenoblois (38) 17 juin 2008 Réunion du CLIC du Sud grenoblois (38) 27 mars 2007 Réunion du CLIC du Sud grenoblois (38) 10 janvier 2007Réunion du CLIC du Sud grenoblois (38)
Composition de la CSS
Voir l’arrêté préfectoral d’octobre 2021 modifiant la composition de la CSS Sud grenoblois (38)