CSS (Commission de Suivi de Site) SNF - Andrézieux-Bouthéon (42)
Présentation
Vous trouverez sur cette page l’arrêté préfectoral de composition de la CSS (Commission de Suivi de Site), la liste des membres, les comptes rendus de réunions, les documents présentés, etc…
Date de création : 17/06/2013
Président : Préfet de la Loire
Secrétariat : DREAL - Unité Territoriale de la Loire (42) en relation avec la Sous Préfecture de Montbrison
Communes concernées
Andrézieux-Bouthéon, St-Bonnet-les-Oules, Veauche, La Fouillouse
Établissement industriel concerné
SNF SAS
Historique réglementaire
Réunions de la Commission
5 décembre 2019
18 décembre 2018 Réunion de la CSS SNF - Andrézieux-Bouthéon (42)
26 octobre 2017 Réunion de la CSS SNF - Andrézieux-Bouthéon (42)
27 avril 2016 Réunion de la CSS SNF - Andrézieux-Bouthéon (42)
06 mai 2015 Réunion de la CSS SNF - Andrézieux-Bouthéon (42)
23 janvier 2014 Réunion de la CSS SNF - Andrézieux-Bouthéon (42)
25 septembre 2013 Réunion de la CSS SNF - Andrézieux-Bouthéon (42)
20 juin 2012 Réunion du CLIC SNF
20 mai 2011 Réunion du CLIC SNF
03 décembre 2010 Réunion du CLIC SNF
27 novembre 2009 Réunion du CLIC SNF
30 septembre 2008 Réunion du CLIC SNF
16 mars 2007 Réunion du CLIC SNF
09 juin 2006 Réunion du CLIC SNF
14 septembre 2005 Réunion du CLIC SNF
Composition de la CSS
Collège Administrations
- Préfet de la Loire ou son représentant
- Directrice Régionale de l’Environnement,de l’Aménagement et du Logement (DREAL) ou son représentant
- Directeur départemental des Territoires (DDT) ou son représentant
- Directrice départementale de la protection des populations (DDPP) ou son représentant
- Directeur du service interministériel de Défense et de Protection Civile (SIDPC) ou son représentant
- Directeur départemental du service d’incendie et de secours (SDIS) ou son représentant
- Directeur de l’agence régionale de la santé (ARS) ou son représentant
- Directeur Départemental de la Cohésion Sociale (DDCS) ou son représentant
- Directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi (DIRECCTE) ou son représentant
Collège Collectivités territoriales
- le Président du Département ou son représentant
- le Président de Saint-Étienne Métropole ou son représentant
- la présidente de la communauté de communes du Pays de Saint-Galmier ou son représentant
- le Maire d’Andrézieux-Bouthéon ou son représentant
- le Maire de St-Bonnet-les-Oules ou son représentant
- le Maire de Veauche ou son représentant
- le Maire de La Fouillouse ou son représentant
Collège Exploitants
- le Président Directeur Général de l’entreprise SNF SAS ou son représentant
- le Directeur de l"établissement SNF d’Andrézieux-Bouthéon ou son représentant
- le Responsable du Service Hygiène sécurité et Environnement de l’établissement SNF SAS ou son représentant
- le président de la Chambre de Commerce et de l’Industrie de Saint-Étienne Montbrison ou son représentant
Collège Riverains
- le Président de la Fédération Rhône-Alpes de la Protection de la Nature ou son représentant
- le Président de l’association Qualité du Cadre de vie de Saint Bonnet les Oules ou son représentant
- le Président de l’association Familiale Laïque de Veauche ou son représentant
- le Président de l’association La Fouillouse Protégée ou son représentant
- le Président de l’association Information Écologie ou son représentant
- le Président de la Chambre de l’Agriculture ou son représentant
Collège Salariés
- le secrétaire du CHSCT de l’entreprise SNF SAS ou son représentant
- le secrétaire du comité d’entreprise ou son représentant
- le représentant du personnel d’une entreprise extérieure, désigné au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail