CSS (Commission de Suivi de Site) SITOM Nord Isère - Bourgoin-Jallieu (38)
Présentation
Vous trouverez sur cette page l’arrêté préfectoral de composition de la CSS (Commission de Suivi de Site), les comptes rendus de réunions, les documents présentés, etc…
Date de création : 4/09/2008
Président : Monsieur le Préfet de l’Isère ou son représentant
Secrétariat : Sous-préfecture de la Tour du Pin
Commune concernée
Bourgoin-Jallieu
Établissement industriel concerné
SITOM (syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères) Nord Isère
Historique réglementaire
Réunions de la CSS
Réunion du 28/11/2019
Bilans d’activités
Réunion du 23/11/2021