CSS (Commission de Suivi de Site) Roussillon - Saint-Clair-du-Rhône (38)
Présentation
Vous trouverez sur cette page l’arrêté préfectoral de composition de la CSS (Commission de Suivi de Site), la liste des membres, les comptes rendus de réunions, les documents présentés, etc…
Date de création : 28/02/2013
Président : Préfet de l’Isère
Secrétariat : DREAL Rhône-Alpes, Unité Territoriale de l’Isère (38)
Communes concernées :
Saint-Maurice-l’Exil, Saint-Maurice-l’Exil Cedex, Saint-Maurice-l’Exil cedex, Salaise-sur-Sanne, St-Clair-du-Rhône
Établissements industriels concernés :
RHODIA OPÉRATIONS, ADISSEO France SAS Etablissement de Salaise-sur-Sanne, ADISSEO France SAS Etablissement de Saint-Clair, NOVAPEX, Engrais Sud Vienne, GEODIS BM, RUBIS STOCKAGE, Tourmaline
Historique réglementaire
Réunions de la CSS
Réunion du 6 juin 2023
Réunion du 15 décembre 2021
11 juin 2019 Réunion de la CSS Roussillon, St-Clair-du-Rhône (38)
24 octobre 2018 Réunion de la CSS Roussillon, St-Clair-du-Rhône (38)
3 décembre 2014 Réunion de la CSS Roussillon, St-Clair-du-Rhône (38)
11 juin 2013 Réunion de la CSS Roussillon, St-Clair-du-Rhône (38)
10 avril 2013 Réunion de la CSS Roussillon, St-Clair-du-Rhône (38)
La réunion du CLIC Roussillon - Saint Clair du Rhône prévue initialement le 19 décembre 2012 est reportée à une date ultérieure
5 juillet 2011 Réunion du CLIC Roussillon - Saint Clair du Rhône (38)
7 décembre 2010 Réunion du CLIC Roussillon - Saint Clair du Rhône (38)
9 octobre 2009 Réunion du CLIC Roussillon - Saint Clair du Rhône (38)
29 septembre 2008 Réunion du CLIC Roussillon - Saint Clair du Rhône (38)
Composition de la CSS
Voir l’arrêté préfectoral interdépartemental du 11 octobre 2021 portant modification de la commission de suivi de site de Roussillon - Saint-Clair-du-Rhône