CSS (Commission de Suivi de Site) InTerraLog, Créalis et SDSP - Saint-Priest (69)
publié le 18 mai 2018 (modifié le 11 juillet 2018)
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Présentation
Vous trouverez sur cette page l’arrêté prefectoral de composition de la CSS (Commssion de Suivi de Site), la liste des membres, les comptes rendus de réunions, les documents présentés, etc…
Date de création : 21/07/2014
Président : Madame Sophie VERGNON, adjointe au maire de Saint-Priest
Secrétariat : DREAL Rhône-Alpes, Unité Territoriale Rhône-Saône (69)
Commune(s) concernée(s)
Saint-Priest, Chaponnay, Vénissieux, Corbas, Mions
Etablissement(s) industriel(s) concerné(s)
CRÉALIS, IN TERRA LOG, Société du dépôt de saint-Priest (SDSP)
Historique réglementaire
- Arrêté préfectoral du 17 mars 2015 modifiant la composition de la CSS InTerraLog, Créalis et SDSP - Saint-Priest (69) (format pdf - 73.1 ko - 11/07/2018)
- Arrêté préfectoral du 21 juillet 2014 modifiant la composition de la CSS InTerraLog, Créalis et SDSP - Saint-Priest (69) (format pdf - 218.3 ko - 11/07/2018)
- Arrêté préfectoral du 16 juillet 2013 portant création de la CSS InTerraLog, Créalis et SDSP - Saint-Priest (69) (format pdf - 262 ko - 11/07/2018)
- Arrêté préfectoral du 18 mai 2009 modifiant la composition du CLIC (format pdf - 179.7 ko - 11/07/2018)
- Arrêté préfectoral du 04 septembre 2008 modifiant la composition du CLIC (format pdf - 187.1 ko - 11/07/2018)
- Arrêté préfectoral du 31 mai 2007 portant création du CLIC InTerraLog, Créalis et SDSP - Saint-Priest (69) (format pdf - 429.5 ko - 11/07/2018)
Réunions de la CSS
- 17 octobre 2014 Réunion de la CSS de St Priest (69)
- 05 juillet 2012 Réunion du CLIC de St Priest (69)
- 27 septembre 2011 Réunion du CLIC de St Priest (69) Compte-rendu (format pdf - 38.9 ko - 11/07/2018)
- 13 décembre 2010 Réunion du CLIC de St Priest (69) Compte-rendu (format pdf - 29.1 ko - 11/07/2018)
- 14 octobre 2009 Réunion du CLIC de St Priest (69) Compte-rendu (format pdf - 501.9 ko - 11/07/2018)
Composition de la CSS
Collège Administrations
- Préfet du Rhône ou son représentant
- Directrice régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL) ou son représentant
- Directeur départemental des territoires (DDT) ou son représentant
- Directeur du service interministériel de défense et de protection civile (SID-PC) ou son représentant
- Directeur du service départemental d’incendie et de secours (SDIS) ou son représentant
- Directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi (DIRECCTE) ou son représentant
Collège Collectivités territoriales
- M. le président de la Métropole de Lyon ou son représentant
- Maire de Mions ou son représentant
- Maire de Vénissieux ou son représentant
- Maire de Corbas ou son représentant
- Maire de Saint-Priest ou son représentant
- Maire de Chaponnay ou son représentant
- Président de la communauté de communes du pays de l’Ozon ou son représentant
- Présidente du conseil général du Rhône ou son représentant
- M. le président du Conseil Régional ou son représentant
Collège Exploitants
- Directeur du site de la Sté CREALIS ou son représentant
- Responsable hygiène sécurité environnement de la Sté GREALIS ou son représentant
- Directrice du terminal de la Sté du Dépôt de St-Priest ou son représentant
- M. l’ingénieur d’étude HSE de la Sté du Dépôt de St-Priest ou son représentant
- Directeur général délégué de la Sté InTerraLog ou son représentant
- Directeur logistique de la Sté InTerraLog ou son représentant
Collège Riverains
- Président de l’association pour la protection de l’environnement de Corbas ou son représentant
- Président du collectif citoyen de Mions ou son représentant
- Président de l’association de défense de l’environnement de Chaponnay ou son représentant
- Président du conseil de quartier de la cité Berliet ou son représentant
- Président du groupement des associations des entreprises de l’Est lyonnais ou son représentant
- Président de la FRAPNA Rhône-Alpes ou son représentant
Collège Salariés
- Monsieur CAILLE, responsable maintenance de la Sté CREALIS
- Monsieur BOURNER, responsable d’atelier de la Sté CREALIS
- Monsieur SATRE, responsable exploitation de la Sté du Dépôt de St-Priest
- Monsieur JOLY, agent administratif de la Sté du Dépôt de St-Priest
- Monsieur GILLET, responsable exploitation de la Sté InTerraLog
- Monsieur TARINO, chef d’équipe de la Sté InTerraLog