CSS (Commission de Suivi de Site) de SGL CARBON - Passy (74)
Présentation
Vous trouverez sur cette page l’arrêté préfectoral de composition de la CSS (Commission de Suivi de Site), les comptes rendus de réunions, les documents présentés…
Date de création : 8 octobre 2010
Président : Le Préfet de Haute-Savoie
Secrétariat : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
Commune concernée
Passy
Établissement industriel concerné
SGL CARBON
Historique réglementaire
Réunions de la CSS
6 novembre 2024
6 avril 2023
30 septembre 2021
16 octobre 2020