CSS (Commission de Suivi de Site) de SGL CARBON - Passy (74)

Présentation

Vous trouverez sur cette page l’arrêté préfectoral de composition de la CSS (Commission de Suivi de Site), les comptes rendus de réunions, les documents présentés…

Date de création : 8 octobre 2010
Président : Le Préfet de Haute-Savoie
Secrétariat : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Commune concernée
Passy

Établissement industriel concerné
SGL CARBON


Historique réglementaire


Réunions de la CSS

6 novembre 2024

6 avril 2023

30 septembre 2021


16 octobre 2020

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