CSS (Commission de Suivi de Site) Adisseo (03)

Présentation

Vous trouverez sur cette page l’arrêté préfectoral de composition de la CSS (Commission de Suivi de Site), la liste des membres, les comptes rendus de réunions, les documents présentés, etc…

Date de création : 09/02/2005
Président : Président :Sous préfet de Montluçon
Secrétariat : DREAL Auvergne - Rhône-Alpes

Commune(s) concernée(s)
Commentry, Malicorne

Etablissement(s) industriel(s) concerné(s)
ADISSEO

Historique réglementaire

• arrêté du 07/06/2013 portant création de la CSS pdf - 1.1 Mo

• arrêté du portant renouvellement des membres de la CSS pdf - 44.5 ko

• Arrêté préfectoral n° 1834/2023 portant renouvellement de la composition de la CSS ADISSEO à Commentry pdf - 2 Mo

Réunions de la CSS

• 15 décembre 2022 :

  CSS Adisseo relevé de conclusions pdf - 1.8 Mo

  Présentation Adisseo pdf - 801.6 ko

  Présentation des actions de l'inspection pdf - 364 ko

• 18 novembre 2021 :

  compte rendu css 18 11 2021 pdf - 1.3 Mo

  ,

  bilan actions adisseo css 18 11 2021 pdf - 1.3 Mo

  ,

  bilan des actions de l'inspection pdf - 244.3 ko

• 1er juillet 2020 :

  bilan actions adisseo CSS 01/07/2020 pdf - 570.3 ko

  ,

  bilan actions inspection icpe CSS 01/07/2020 pdf - 359.3 ko

• 10 janvier 2019 :

  compte rendu de la réunion pdf - 230.1 ko

  ,

  presentation de l'exploitant pdf - 1.8 Mo

  ,

  les actions de l'inspection pdf - 282.5 ko

• 17 juillet 2017 :

  compte rendu pdf - 46.3 ko

Composition de la CSS

Le(s) PPRT correspondant(s) de la CSS

• PPRT Adisseo