Chasse sur Rhone (38) : révision du zonage d’assainissement
Dossier n°2016-ARA-DUPP-00243
Sur le même sujet
Bournoncle-Saint-Pierre (43) : actualisation du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03979 Dossier reçu complet le 28 juillet 2025 pdf - 1.8 Mio La décision sera rendue (…)
1er août 2025
Le Plantay (01) : Révision du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03972 Dossier reçu complet le 29/07/2025 pdf - 2.7 Mio La décision sera rendue au (…)
31 juillet 2025
Escurolles (03) : Zonage d’assainissement des eaux usées et zonage pluvial
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03977 Dossier reçu complet le 22/07/2025 zip - 8 Mio La décision sera rendue au plus (…)
28 juillet 2025
Salzuit (43) : Elaboration du zonage d’assainissement eaux usées et eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03928 Dossier reçu complet le 26/06/2025 pdf - 2.8 Mio La décision sera rendue au (…)
21 juillet 2025