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Ars-sur-Formans (01) : modification simplifiée n°1 du PLU

Avis conforme

8 décembre 2023

Communauté de communes du Pays entre Loire et Rhône (CoPLER) : modification n°1 de droit commun du PLUi

Avis conforme

22 novembre 2023

Amancy (74) : modification simplifiée n°1 du PLU

Avis conforme

20 novembre 2023

Cluses (74) : modification n°4 du PLU

Avis conforme

20 novembre 2023

Le Crozet (42) : modification simplifiée n°1 du PLU

Avis conforme

7 novembre 2023

Cruas (07) : déclaration de projet valant mise en comptabilité du PLU pour la construction d’une piscine

Avis conforme

24 octobre 2023

Chevrières (42) : modification n°1 du PLU

Avis conforme

23 octobre 2023

Ucel (07) : modification simplifiée n°3 du PLU

Avis conforme

20 octobre 2023

Chidrac (63) : modification n°1 du PLU

Avis conforme

16 octobre 2023

Guilherand-Granges (07) : modification simplifiée n°3 du PLU

Avis conforme

13 octobre 2023

Aubenas (07) : modification simplifiée n°4 du PLU

Avis conforme

6 octobre 2023

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La Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) Auvergne-Rhône-Alpes est un service déconcentré de l'État français. Placée sous l'autorité du préfet de région et des préfets de département, elle met en œuvre et coordonne les politiques publiques des ministère de l'Aménagement du territoire et de la Décentralisation/ministère de la Transition écologique, de la Biodiversité, de la Forêt, de la Mer et de la Pêche.

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