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Communauté d’Agglomération du Bassin d’Aurillac (15) : modification n°2 du PLUi-H

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29 novembre 2024

Deux Dossiers - AUPP 1502 Modification 4 PLUi GAM et AUPP 1503 Revision allégée 1 PLUi GAM - 38

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25 octobre 2024

Elaboration du PLUi-H – CAVBS dans le département du Rhône

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25 octobre 2024

La Motte-Servolex et Voglans (73) : restauration et sécurisation du cours d’eau de la Leysse – procédure d’autorisation environnementale et de DUP emportant MEC du PLUi-HD de Grand Chambéry et du PLUi de Grand Lac

AE DU PLUI

24 octobre 2024

Modification n°9 du PLUi-H du Haut Bugey Agglomération (01)

AE DU PLUI

15 octobre 2024

Modification n°2 du PLUi Grand Lac (ex-CALB) dans le département de la Savoie

AE DU PLUI

14 octobre 2024

Grenoble-Alpes Métropole (38) : modification n°3 du PLUi

AE DU PLUI

16 septembre 2024

Révision allégée n°1 du PLUi-H du Pays de Gex dans le département de l’Ain

AE DU PLUI

3 septembre 2024

Arrêt du PLUi : Communes du territoire de Clermont Auvergne Métropole dans le département du Puy-de-Dôme (63)

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3 septembre 2024

Communauté de communes de Cère et Rance en Châtaigneraie (15) : élaboration du PLUi

AE DU PLUI

25 juillet 2024

Communauté de communes du Pays de Maurs (15) : élaboration du PLUi

AE DU PLUI

25 juillet 2024

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La Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) Auvergne-Rhône-Alpes est un service déconcentré de l'État français. Placée sous l'autorité du préfet de région et des préfets de département, elle met en œuvre et coordonne les politiques publiques des ministère de l'Aménagement du territoire et de la Décentralisation/ministère de la Transition écologique, de la Biodiversité, de la Forêt, de la Mer et de la Pêche.

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