A-G
Chatuzange-le-Goubet (26) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03981 Dossier reçu complet le 22/07/2025 pdf - 4 Mio La décision sera rendue au plus tard le 22/09/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (…)
25 juillet 2025
Albon (26) : Mise en compatibilité du PLU dans le cadre d’un futur projet de protection contre les crues du Bancel
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03753 La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
26 mai 2025
Andancette (26) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03737 Dossier reçu complet le 30/01/2025 pdf - 4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Ce (…)
3 février 2025
Beausemblant (26) : modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03820 Dossier reçu complet le 11 avril 2025 pdf - 6.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
14 avril 2025
Besayes (26) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03946 Dossier reçu complet le 09/07/2025 pdf - 1.5 Mio La décision sera rendue au plus tard le 09/09/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE
12 juillet 2025
Châtillon-Saint-Jean (26) : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03703 Dossier reçu complet le 06/01/2025 zip - 14.7 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
7 janvier 2025
Echevis (26) : Elaboration de la carte communale
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03983 La décision sera rendue au plus tard le 23/09/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
25 juillet 2025