A-G
Contigny (03) : révision allégée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03948 Dossier reçu complet le 10/07/2025 zip - 21.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
18 juillet 2025
Contigny (03) : révision avec examen conjoint n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04161 / N 010169/KK AC PLU Dossier reçu complet le 9 décembre 2025 pdf - 781.5 kio La décision sera rendue au plus tard le 9 février 2026 et sera consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité sur notre site. Vous pouvez le consulter (…)
23 décembre 2025
Dompierre-sur-Besbre (03) : modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03842 Dossier reçu complet le 15 avril 2025 zip - 8.6 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
25 avril 2025
Gannat (03) : modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03924 Dossier reçu complet le 25 juin 2025 zip - 15.2 Mio Annexes zip - 14.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
30 juin 2025