A-G
Châtel (74) : Projet de ré-aménagement du secteur débutant de Super Châtel
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05688 Dossier reçu complet le 03/03/2025 zip - 21.2 Mio Décision motivée du 04/04/2025 pdf - 891.4 kio
6 mars 2025
Châtel (74) : Projet de création d’une tyrolienne à pylônes 4 saisons dans le secteur de la télécabine de Super Châtel
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05838 Dossier reçu complet le 03/07/2025 pdf - 1.3 Mio Décision à rendre au plus tard le 07/08/2025 NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
10 juillet 2025
Essert-Romand (74) : Régularisation de la situation administrative des installations de méthanisation équipant la station d’épuration
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-ICPE-5803 - Décision signée le 28/05/2025 pdf - 243.1 kio Dossier reçu complet le 24/04/2025 pdf - 5.8 Mio Dossier reçu complet le 24/04/2025 pdf - 2.4 Mio Dossier reçu complet le 24/04/2025 pdf - 612.5 kio Dossier reçu complet le 24/04/2025 pdf - 280.7 kio Dossier reçu complet le (…)
13 mai 2025
Etrembières (74) : allongement de la bretelle de sortie n°14 vers Annemasse sur l’autoroute A40
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05598 Dossier reçu complet le 7 janvier 2025 zip - 18.2 Mio Décision du 11 février 2025 pdf - 796 kio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
28 janvier 2025
Fillinges (74) : Projet d’extension de la Zone d’activité économiques de Findrol
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05613 Dossier reçu complet le 17/01/2025 zip - 12.4 Mio Décision motivée du 14/02/2025 pdf - 826.9 kio
27 janvier 2025
Grand Bornand (74) : création d’une plage de dépôt de matériaux solides sur les torrents du Chinaillon et de la Duche
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05701 Dossier reçu complet le 3 mars 2025 zip - 19.3 Mio Annexes : plans zip - 17.9 Mio Annexe : étude inventaires pdf - 18.3 Mio Annexe : étude AVP pdf - 10.6 Mio Décision motivée du 7 avril 2025 pdf - 881.8 kio
13 mars 2025