A-G
Auzelles (63) : dessouchage de la parcelle BD31 (1.254 ha)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06249 / N 010598/KK P Dossier reçu complet le 16 décembre 2026 zip - 7.3 Mio Décision à rendre au plus tard le 20 janvier 2026
22 décembre 2025
Aydat (63) : Requalification du site de Sauteyras (lac d’Aydat)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05811 Dossier reçu complet le 23/07/2025 pdf - 4.7 Mio Décision du 11 août 2025 pdf - 1.1 Mio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
24 juillet 2025
Beauregard-Vendon (63) : irrigation agricole nécessitant la réalisation d’un forage de reconnaissance d’environ 60 mètres de profondeur et de (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06232 / N 009683/KK P Dossier reçu complet le 9 décembre 2025 pdf - 531.4 kio Décision à rendre au plus tard le 13 janvier 2026 NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l’adresse mail suivante : (…)
15 décembre 2025
Bertignat (63) : demande de renouvellement d’autorisation de l’aménagement hydroélectrique du Bregeat sur le ruisseau de Carcasse à Bertignat, en (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05915 Dossier reçu complet le 19 juin 2025 zip - 6.7 Mio Décision motivée du 23/07/2025 pdf - 1 Mio
4 juillet 2025
Beurières (63) - Défrichement de 4 parcelles pour réhabilitation agricole pour une surface totale de 17 799 m²
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06155-N7747 Décision du 28 novembre 2025 pdf - 1.3 Mio
3 novembre 2025
Beurières (63) : défrichement de la parcelle ZB39 pour réhabilitation agricole sur une surface de 5315 m²
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05786 Dossier reçu complet le 11 avril 2025 zip - 4.8 Mio Décision motivée du 26/05/2025 pdf - 975.3 kio
23 avril 2025
Biollet (63) : dessouchage d’une surface de 6227 m² pour réhabilitation agricole
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06197 / N 008750/KK P Dossier reçu complet le 17 novembre 2025 zip - 6.7 Mio Décision du 22 décembre 2025 pdf - 1.4 Mio
27 novembre 2025
Bromont-Lamothe (63) : hydrocurage retenue Anchal
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06157 / N 007611 KK P Dossier reçu complet le 27 octobre 2025 zip - 3.9 Mio Décision du 1er décembre 2025 pdf - 1.3 Mio
30 octobre 2025