A-G
Chabrillan (26) : Regroupement de 2 élevages de poulets de chair sans augmentation du nombre de places
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-ICPE-5958 Décision signée le 12/08/2025 pdf - 1.1 Mio Dossier reçu complet le 10/07/2025 pdf - 1.2 Mio Dossier reçu complet le 10/07/2025 pdf - 578.6 kio
11 juillet 2025
Chantemerle-Lès-Grignan (26) : installation d’une centrale photovoltaïque au sol d’une puissance estimée à 987kWc
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06024 Dossier reçu complet le 7 août 2025 zip - 9.4 Mio Annexe 5 : plan de masse pdf - 16.4 Mio Décision du 11 septembre 2025 pdf - 1.2 Mio
25 août 2025
Charens (26) : défrichement à but pastoral de 5,6844 hectares de pins sylvestres
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05814 Dossier reçu complet le 28 avril 2025 zip - 5.2 Mio Décision motivée du 02/06/2025 pdf - 997.3 kio
30 avril 2025
Châteauneuf-du-Rhône (26) : réalisation d’un parc agrivoltaïque
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05607 Dossier reçu complet le 17 janvier 2025 zip - 21.7 Mio Annexe 4 : photographies du site pdf - 14.2 Mio Annexe 5 : plan de masse pdf - 16.1 Mio Annexe 6 : plan des abords pdf - 15.9 Mio Annexe 8 : prédiagnostic écologique ecoter pdf - 19 Mio Plan de masse mis à jour le (…)
21 janvier 2025
Châteauneuf-sur-Isère (26) : extension du site d’un élevage de poulets
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06205 / N 009079/KK P Dossier reçu complet le 19 novembre 2025 zip - 2.6 Mio Décision signée le 23/12/2025 pdf - 1.4 Mio
15 décembre 2025
Chatuzange-le-Goubet (26) : installation d’ombrières agrivoltaiques
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05873 Dossier reçu complet le 24 juin 2025 zip - 3.3 Mio Décision motivée du 28/07/2025 pdf - 1.3 Mio
24 juin 2025
Clansayes et la garde-Adhémar (26) : création d’ombrières agricoles avec couverture photovoltaïque sur les parcelles d’un atelier bio porc plein air
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05687 Dossier reçu complet le 24 février 2025 zip - 982.8 kio Décision du 31 mars 2025 pdf - 878.6 kio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
13 mars 2025
Combovin (26) : captage AEP forage FD3 : création d’un forage d’exploitation des eaux souterraines (82 m) destiné à l’alimentation en eau potable
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05637 Dossier reçu complet le 29 janvier 2025 zip - 5.7 Mio Décision motivée du 05/03/2025 pdf - 315.1 kio
17 février 2025