A-G
Amancy (74) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03507 Dossier reçu complet le 05/07/2024 7z - 22.8 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
12 juillet 2024
Ambilly (74) : Modification n°5 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03540 Dossier reçu complet le 30/07/2024 pdf - 396.6 ko La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
31 juillet 2024
Annecy (74) : Modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03532 Dossier reçu complet le 19/07/2024 zip - 4.9 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
22 juillet 2024
Beaumont (74) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03330 Dossier reçu complet le 15/01/2024 - partie 1 zip - 15.9 Mo Dossier reçu complet le 15/01/2024 - partie 2 zip - 16.7 Mo Complément au dossier pdf - 272.6 ko La décision est consultable sur le site de la MRAE
18 janvier 2024
Boëge (74) : Modification simplifiée n°6 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03484 Dossier reçu complet le 13/06/2024 zip - 5.3 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
20 juin 2024
Cordon (74) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03440 Dossier reçu complet le 17/04/2024 - partie 1 zip - 16.2 Mo Dossier reçu complet le 17/04/2024 - partie 2 zip - 12.7 Mo Dossier reçu complet le 17/04/2024 - partie 3 zip - 23.8 Mo La décision est consultable sur le site de la (...)
24 avril 2024
Cranves-Sales (74) : Modification simplifiée n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03530 Dossier reçu complet le 19/07/2024 zip - 1.6 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
22 juillet 2024
Epagny Metz-Tessy (74) : modification n°1 PLU (secteur Metz-Tessy)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03398 Dossier reçu complet le 13 mars 2024 pdf - 3.8 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
15 mars 2024