A-G
Aix-les-Bains (73) : Modification simplifiée n°3 du PLUi Grand Lac
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03483 Dossier reçu complet le 13/06/2024 zip - 11.6 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
17 juin 2024
Albiez-le-Jeune (73) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03529 Dossier reçu complet le 19/07/2024 zip - 15.5 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
22 juillet 2024
Billième (73) : Révision allégée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03435 Dossier reçu complet le 15/04/2024 zip - 12.7 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
17 avril 2024
Brides-les-Bains (73) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03541 Dossier reçu complet le 25/07/2024 - partie 1 zip - 13.2 Mo Dossier reçu complet le 25/07/2024 - partie 2 zip - 11.7 Mo Dossier reçu complet le 25/07/2024 - partie 3 zip - 16.8 Mo La décision est consultable sur le site de la (...)
31 juillet 2024
Champagny-en-Vanoise (73) : Modification simplifiée n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03343 Dossier reçu complet le 26/01/2024 zip - 7.2 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
26 janvier 2024
Courchevel (73) : révision allégée n°4 du PLU de la commune déléguée de Saint-Bon-Tarentaise
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03602 Dossier reçu complet le 24 septembre 2024 zip - 12.8 Mo La décision sera rendue au plus tard le 24 novembre 2024 et sera consultable sur le site de la MRAE
25 septembre 2024