A-G
Ambierle (42) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03585 Dossier reçu complet le 02/09/2024 zip - 21.6 Mo La décision sera rendue au plus tard le 02/11/2024, et sera consultable sur le site de la MRAE
9 septembre 2024
Bellegarde-en-Forez (42) : modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03423 Dossier reçu complet le 4 avril 2024 zip - 17.9 Mo Annexe 1 - rapport de présentation pdf - 10.7 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
16 avril 2024
Bussy-Albieux (42) : modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03438 Dossier reçu complet le 17 avril 2024 zip - 5.1 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
24 avril 2024
Chavanay (42) : modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03455 Dossier reçu complet le 2 mai 2024 pdf - 20.1 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier est trop volumineux et ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
22 mai 2024
Commelle-Vernay (42) : modification simplifiée n° 1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03523 Dossier reçu complet le 17 juillet 2024 zip - 2.5 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
23 juillet 2024