A-G
Bourg-d’Oisans (38) : Modification de droit commun n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03303 Dossier reçu complet le 03/01/2024 pdf - 1.2 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
8 janvier 2024
Chasse-sur-Rhône (38) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03661 Dossier reçu complet le 25/11/2024 pdf - 5.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
27 novembre 2024
Estrablin (38) : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03338 Dossier reçu complet le 17/01/2024 pdf - 7.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
22 janvier 2024
Goncelin (38) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03635 Dossier reçu complet le 28/10/2024 zip - 21.6 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
31 octobre 2024