A-G
Amplepuis (69) : construction d’un projet agrivoltaïque pilote d’une superficie de 40000 m² et d’une puissance ne dépassant pas 1MW sur surfaces (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05316 Dossier reçu complet le 14 octobre 2024 pdf - 597.7 ko Décision en date du 18 novembre 2024 pdf - 715.2 ko NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
21 octobre 2024
Belleville-en-Beaujolais (69) : extension de la zone d’activités économiques Fontenailles
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05097 Dossier reçu complet le 10 avril 2024 - cerfa pdf - 5 Mo Annexes zip - 21.4 Mo Note ecoter pdf - 5.4 Mo Décision motivée du 07/05/2024 pdf - 2.4 Mo
12 avril 2024
Bron (69) : Extension du crématorium de la Métropole de Lyon
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04987 Dossier reçu complet le 23/02/2024 - partie 1 zip - 20.1 Mo Dossier reçu complet le 23/02/2024 - partie 2 zip - 8.9 Mo Décision motivée du 27/03/2024 pdf - 494.2 ko
27 février 2024
Chambost-Allières (69) : aménagement de stationnement en forêt publique départementale de la Cantinière
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04977 Dossier reçu complet le 29 janvier 2024 zip - 4.2 Mo Décision du 4 mars 2024 pdf - 454.6 ko
5 février 2024
Chamelet (69) : boisement de deux près au Néanne et au Brouillard d’une surface de 1,62 hectares
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04956 Dossier reçu complet le 23 janvier 2024 zip - 4.8 Mo Décision du 26 février 2024 pdf - 421 ko
25 janvier 2024
Champagne-au-Mont-d’Or (69) : Construction d’une concession automobile PORSCHE. Le bâtiment est constitué d’une partie commerciale, pour partie ERP (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05450 Dossier reçu complet le 03/10/2024 zip - 12.2 Mo Décision motivée du 18/11/2024 pdf - 715 ko
24 octobre 2024
Communay (69) : installation d’une centrale photovoltaïque au sol
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05505 Dossier reçu complet le 28 novembre 2024 zip - 5.3 Mo Décision à rendre au plus tard le 2 janvier 2025
12 décembre 2024
Cublize (69) : boisement d’un pré d’une surface de 1 hectare
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05036 Dossier reçu complet le 24 février 2024 zip - 3.5 Mo Décision du 29 mars 2024 pdf - 481.2 ko
1er mars 2024