A-G
Gelles (63) : régularisation d’un plan d’eau de 4 hectares
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05554 Dossier reçu complet le 30 janvier 2025 zip - 13.9 Mio Décision motivée en date du 28/02/2025 pdf - 813.8 kio
7 février 2025
Gerzat (63) : Nouvelle activité de broyage suite à l’augmentation de tonnages pré-traitement menuiseries
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-5152 Dossier reçu complet le 28/04/2024 pdf - 15.7 Mio Dossier reçu complet le 28/04/2024 pdf - 578.4 kio Dossier reçu complet le 28/04/2024 pdf - 573.3 kio Dossier reçu complet le 28/04/2024 pdf - 801.3 kio Dossier reçu complet le 28/04/2024 pdf - 798.1 kio Dossier reçu complet le (…)
29 avril 2024
Gerzat (63) : Régularisation d’un projet d’activité de broyage + augmentation de la capacité de batterie
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-4957 Dossier retiré par le pétitionnaire le 08/03/2024 Dossier reçu complet le 06/02/2024 pdf - 6.4 Mio Dossier reçu complet le 06/02/2024 pdf - 875.4 kio Dossier reçu complet le 06/02/2024 pdf - 2.4 Mio Dossier reçu complet le 06/02/2024 pdf - 3.1 Mio Dossier reçu complet le (…)
8 février 2024
Glaine-Montaigut (63) : réalisation d’un forage de 120 m de profondeur et installation d’un réseau pour l’irrigation de parcelles agricoles
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05010 Dossier reçu complet le 12 mars 2024 zip - 5 Mio Décision du 16 avril 2024 pdf - 500 kio
28 mars 2024