A-G
Albon (26) : Aménagement du Bancel
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05478 Dossier reçu complet le 18/10/2024 pdf - 566.8 kio Décision du 22 novembre 2024 pdf - 701.7 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
29 octobre 2024
Aouste-sur-Sye (26) : construction d’une centrale photovoltaïque au sol
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04970 Dossier reçu complet le 19 février 2024 zip - 8.7 Mio Décision du 25 mars 2024 pdf - 501.2 kio
21 février 2024
Aucelon (26) : défrichement à but pastoral de 2,53 hectares de pins noirs
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05202 Dossier reçu complet le 13 mai 2024 zip - 10.8 Mio Décision du 17 juin 2024 pdf - 511.3 kio
31 mai 2024
Ballons (26) : défrichement d’une surface de 1,9230 hectare pour mise en pâture d’anciens terrains pastoraux
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05335 Dossier reçu complet le 25 juillet 2024 zip - 7.5 Mio Décision motivée du 27/08/2024 pdf - 573.8 kio
30 juillet 2024
Barbières (26) : Restructuration et rénovation du gymnase du SIBBRM Le Tourniol
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04996 Dossier reçu complet le 14/02/2024 zip - 19 Mio Décision du 13 mars 2024 pdf - 455.5 kio
15 février 2024
Bourdeaux (26) : construction d’une centrale photovoltaïque au sol de 999 kWc
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05274 Dossier reçu complet le 19 juin 2024 zip - 3 Mio Dossier retiré par le pétitionnaire le 24 juillet 2024
25 juin 2024
Bourdeaux (26) : construction d’une centrale photovoltaïque au sol de 999 kWc
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05369 Dossier reçu complet le 8 août 2024 zip - 3 Mio Décision du 12 septembre 2024 pdf - 611.4 kio
9 août 2024
Bourg-de-Péage (26) : Projet de réaménagement de la plateforme de collecte de transit et de traitements des déchets
Demande d'examen au cas par cas Dossier retiré par le pétitionnaire le 22/02/2024 Dossier n°2024-ARA-KKP-5009 Dossier reçu complet le 14/02/2024 pdf - 5.8 Mio Dossier reçu complet le 14/02/2024 pdf - 5.2 Mio Dossier reçu complet le 14/02/2024 pdf - 1.3 Mio [-[Dossier reçu complet le (…)
19 février 2024