A-G
Bourg-de-Péage (26) : Projet de réaménagement de la plateforme de collecte de transit et de traitements des déchets
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05111 Dossier reçu le 02/04/2024 Décision signée le 03/05/2024 pdf - 510.8 kio
5 avril 2024
Bourg-Lès-Valence (26) : aménagement d’une centrale photovoltaïque au sol sur l’emprise d’un délaissé fluvial
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05045 Dossier reçu complet le 27 février 2024 zip - 3.2 Mio Décision du 2 avril 2024 pdf - 2.7 Mio
4 mars 2024
Chabrillan (26) : réalisation d’un forage d’exploration de l’aquifère miocène dans le bassin de Crest
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05355 Dossier reçu complet le 1er août 2024 zip - 6.1 Mio Décision motivée du 03/09/2024 pdf - 619.3 kio
8 août 2024
Charols (26) : construction de serres maraîchères photovoltaïques et d’un hangar agricole
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05475 Dossier reçu complet le 21 octobre 2024 zip - 16.4 Mio Décision du 25 novembre 2024 pdf - 704 kio
24 octobre 2024
Châteauneuf-sur-Isère (26) : Construction complexe sportif
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04988 Dossier reçu complet le 06/02/2024 zip - 8.3 Mio Décision motivée du 11/03/2024 pdf - 470.4 kio
6 février 2024
Chateauneuf-sur-Isère (26) : Projet de camping à la ferme avec bâtiment sanitaires
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04940 Dossier reçu complet le 18/01/2024 zip - 8 Mio Décision motivée du 09/02/2024 pdf - 2.2 Mio
19 janvier 2024
Chatuzange-le-Goubet (26) : Projet d’aménagement de la ZAE des Seigneurs
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05206 Dossier reçu complet le 29/08/2024 - partie 1 zip - 16.4 Mio Dossier reçu complet le 29/08/2024 - partie 2 zip - 21 Mio Dossier reçu complet le 29/08/2024 - partie 3 zip - 15.3 Mio Décision du 23 septembre 2024 pdf - 634.3 kio
3 septembre 2024
Crest (26) : Construction d’un nouveau EHPAD du Centre Hospitalier de Crest
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05464 dossier reçu complet le 08/11/2024 zip - 16.7 Mio Décision motivée du 10/12/2024 pdf - 717.9 kio Complement au dossier de Crest zip - 892.6 kio
14 novembre 2024