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Arpajon-sur-Cère (15) : plantation d’arbres Paulownia sur une surface de 11 ha
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04972 Dossier reçu complet le 27 janvier 2024 zip - 4 Mo Courrier hors champ en date du 23 février 2024 pdf - 159.6 ko
26 février 2024
Aurillac (15) : boisement de 0.94 hectare
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05328 Dossier reçu complet le 18 juillet 2024 zip - 11.1 Mo Décision motivée du 12/08/2024 pdf - 582.9 ko
31 juillet 2024
Aurillac (15) : création d’une surface commerciale à dominante alimentaire comprenant 91 places de parking perméables avec amélioration du permis de (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05239 Dossier reçu complet le 3 juin 2024 zip - 9.7 Mo Décision du 8 juillet 2024 pdf - 563 ko
10 juin 2024
Aurillac (15) : division du bâtiment Flauraud en cellules locatives
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05317 Dossier reçu complet le 16 juillet 2024 zip - 5.7 Mo Décision motivée du 20/08/2024 pdf - 567.6 ko
31 juillet 2024
Bassignac (15) : augmentation de la puissance de la centrale hydroélectrique
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05265 Dossier reçu complet le 14 juin 2024 zip - 11.6 Mo Partie 2 zip - 19.7 Mo Partie 3 pdf - 22.7 Mo Décision motivée du 19 juillet 2024 pdf - 1.5 Mo
24 juin 2024
Charmensac (15) : installation photovoltaïque au sol
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05012 Dossier reçu complet le 15 février 2024 zip - 3.9 Mo Décision du 21 mars 2024 pdf - 487.2 ko
28 février 2024
Chazelles (15) : installation d’un projet agrivoltaïque
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05205 Dossier reçu complet le 15 mai 2024 zip - 5.3 Mo Décision motivée du 19/06/2024 pdf - 562.3 ko
24 mai 2024
Clavières (15) : reboisement de 20 hectares d’une lande agricole en résineux d’altitude
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05004 Dossier reçu complet le 8 février 2024 pdf - 3.3 Mo Décision motivée du 15 mars 2024 pdf - 483.3 ko
19 février 2024