A-G
Arpajon-sur-Cère (15) : plantation d’arbres Paulownia sur une surface de 11 ha
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04972 Dossier reçu complet le 27 janvier 2024 zip - 4 Mio Courrier hors champ en date du 23 février 2024 pdf - 159.6 kio
26 février 2024
Aurillac (15) : boisement de 0.94 hectare
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05328 Dossier reçu complet le 18 juillet 2024 zip - 11.1 Mio Décision motivée du 12/08/2024 pdf - 582.9 kio
31 juillet 2024
Aurillac (15) : boisement de terres agricoles d’une surface de 2,4 hectares
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05458 Dossier reçu complet le 18 novembre 2024 zip - 1.4 Mio Dossier retiré par le pétitionnaire le 20 décembre 2024
26 novembre 2024
Aurillac (15) : création d’une surface commerciale à dominante alimentaire comprenant 91 places de parking perméables avec amélioration du permis (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05239 Dossier reçu complet le 3 juin 2024 zip - 9.7 Mio Décision du 8 juillet 2024 pdf - 563 kio
10 juin 2024
Aurillac (15) : division du bâtiment Flauraud en cellules locatives
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05317 Dossier reçu complet le 16 juillet 2024 zip - 5.7 Mio Décision motivée du 20/08/2024 pdf - 567.6 kio
31 juillet 2024
Bassignac (15) : augmentation de la puissance de la centrale hydroélectrique
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05265 Dossier reçu complet le 14 juin 2024 zip - 11.6 Mio Partie 2 zip - 19.7 Mio Partie 3 pdf - 22.7 Mio Décision motivée du 19 juillet 2024 pdf - 1.5 Mio
24 juin 2024
Charmensac (15) : installation photovoltaïque au sol
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05012 Dossier reçu complet le 15 février 2024 zip - 3.9 Mio Décision du 21 mars 2024 pdf - 487.2 kio
28 février 2024
Charmensac (15) : installations photovoltaïques au sol pour l’autoconsommation collective des habitants du territoire
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05477 Dossier reçu complet le 31 octobre 2024 zip - 3.9 Mio Décision en date du 4 décembre 2024 pdf - 734.3 kio
31 octobre 2024