A-G
Ambronay (01) : Piézomètre Pz2 dont la profondeur dépasse les 50 mètres
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05377 Dossier reçu complet le 20/08/2024 zip - 9.2 Mio Dossier de déclaration pdf - 2.4 Mio Décision du 24 septembre 2024 pdf - 649.4 kio
22 août 2024
Artemare (01) : installation d’ombrières dans l’enceinte du stade
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04974 Dossier reçu complet le 29 janvier 2024 zip - 22.4 Mio Décision du 4 mars 2024 pdf - 464.2 kio
12 février 2024
Bâgé-Dommartin (01) : création d’un forage de 100 m de profondeur pour l’irrigation de 10 hectares de cultures maraîchères
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05106 Dossier reçu complet le 9 avril 2024 zip - 6.5 Mio Décision motivée du 14/05/2024 pdf - 519 kio
15 avril 2024
Balan (01) : installation d’ombrières situées sur un emplacement de stockage de produits industriels accolée à une usine
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04969 Dossier reçu complet le 26 janvier 2024 zip - 22.1 Mio Décision du 1er mars 2024 pdf - 475.8 kio
6 février 2024
Biziat (01) : boisement de parcelles sur 1,92 hectare
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05407 Dossier reçu complet le 9 septembre 2024 zip - 4.9 Mio Décision motivée du 14 octobre 2024 pdf - 2.7 Mio
19 septembre 2024
Cessy (01) : Construction d’un gymnase
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04948 Dossier reçu complet le 19/01/2024 zip - 7.3 Mio Décision motivée du 16/02/2024 pdf - 2.2 Mio
6 février 2024
Ceyzérieu (01) : Construction d’une centrale photovoltaïque au sol sur le site de l’ancienne décharge des Erruts
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05368 Dossier reçu complet le 04/09/2024 zip - 9.5 Mio Décision du 8 octobre 2024 pdf - 653.1 kio
5 septembre 2024
Champdor-Corcelles (01) : création d’un forage destiné à l’abreuvement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05486 Dossier reçu complet le 24 octobre 2024 zip - 4.8 Mio Décision du 28 novembre 2024 pdf - 694.2 kio
30 octobre 2024