A-G

Alba-la-Romaine (07) : modification n°3 du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02987 La décision est consultable sur le site de la MRAE

4 avril 2023

Aubenas (07) : modification simplifiée n°4 du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03232 Dossier reçu complet le 2 octobre 2023 zip - 22.5 Mio Plan zonage général 6000 pdf - 10.6 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE

  • Avis conforme

  • KKU ad hoc

6 octobre 2023

Colombier-le-Jeune (07) : Élaboration du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKU-2946 La décision est consultable sur le site de la MRAE

  • K/K DU POS PLU

9 janvier 2023

Cruas (07) : déclaration de projet valant mise en comptabilité du PLU pour la construction d’une piscine

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03263 Dossier reçu complet le 12 octobre 2023 zip - 6.7 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE

  • Avis conforme

  • KKU ad hoc

24 octobre 2023

Guilherand-Granges (07) : modification simplifiée n°3 du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03259 Dossier rçeu complet le 10 octobre 2023 zip - 2.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE

  • Avis conforme

  • KKU ad hoc

13 octobre 2023

Partager la page

S'abonner
Haut de page