2025
Bully (69) : Révision du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03768 Dossier reçu complet le 28/02/2025 zip - 21.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
6 mars 2025
Fleurieux-sur-l’Arbresle (69) : révision du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-04102 / N 007398 KK PP Dossier reçu complet le 17 octobre 2025 zip - 3.5 Mio La décision sera rendue au plus tard le 17 décembre 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
24 octobre 2025
Légny (69) : Zonage des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-04090-N6540 La décision sera rendue au plus tard le 21/12/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE
27 octobre 2025
Mornant (69) : mise à jour des zonages d’eaux usées et d’eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03837 Dossier reçu complet le 14 avril 2025 pdf - 1.2 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
18 avril 2025