2025
Anzat-le-Luguet (63) : actualisation du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03909 Dossier reçu complet le 17 juin 2025 zip - 9.8 Mio La décision sera rendue au plus tard le 17 août 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
1er juillet 2025
Fernoël (63) : élaboration du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03853 Dossier reçu complet le 22 avril 2025 zip - 7.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
13 mai 2025
Jozerand (63) : actualisation des zonages d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03760 Dossier reçu complet le 25 février 2025 zip - 19.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
28 février 2025
La Chaulme (63) : révision du schéma directeur d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03785 Dossier reçu complet le 8 avril 2025 zip - 5.6 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
10 avril 2025
Parentignat (63) : actualisation du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03908 Dossier reçu compelt le 17 juin 2025 zip - 7.1 Mio La décision sera rendue au plus tard le 17 août 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
1er juillet 2025
Saint-Étienne-sur-Usson (63) : actualisation du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03910 Dossier reçu complet le 17 juin 2025 zip - 9.9 Mio La décision sera rendue au plus tard le 17 août 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
1er juillet 2025
Saint-Jean-en-Val (63) : actualisation du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03907 Dossier reçu complet le 17 juin 2025 zip - 10.8 Mio La décision sera rendue au plus tard le 17 août 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
1er juillet 2025