2025
Communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans (63) : zonage assainissement des eaux usées et pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-04162 / N 010352/KK PP Dossier reçu complet le 11 décembre 2025 zip - 5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
23 décembre 2025
Fernoël (63) : élaboration du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03853 Dossier reçu complet le 22 avril 2025 zip - 7.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
13 mai 2025
Jozerand (63) : actualisation des zonages d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03760 Dossier reçu complet le 25 février 2025 zip - 19.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
28 février 2025
La Chapelle-Agnon (63) : établissement du plan de zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-04166 / N 010530/KK PP Dossier reçu complet le 13 janvier 2026 zip - 21.3 Mio La décision sera rendue au plus tard le 13/03/2026 et sera consultable sur le site de la MRAE
15 janvier 2026
La Chaulme (63) : révision du schéma directeur d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03785 Dossier reçu complet le 8 avril 2025 zip - 5.6 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
10 avril 2025
La Godivelle (63) : actualisation du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03995 Dossier reçu complet le 30 juillet 2025 zip - 15.7 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
12 août 2025
Lezoux (63) : élaboration des zonages d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-04059 Dossier reçu complet le 22 août 2025 zip - 15.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
19 septembre 2025
Olmet (63) : révision du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03938 Dossier reçu complet le 3 juillet 2025 zip - 6.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
4 juillet 2025