2025

Aiguilhe, Brives-Charensac, Ceyssac, Chadrac, Coubon, Espaly-Saint-Marcel, Le Monteil, Le Puy-en-Velay, Polignac et Vals-près-Le-Puy (43) : (…)

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03877 Dossier reçu complet le 13/05/2025 pdf - 341.7 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr

KKPP PPRI

21 mai 2025

Blesle (43) : modification du zonage d’assainissement

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03773 Dossier reçu complet le 6 mars 2025 zip - 12.6 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE

K/K PP eau

24 mars 2025

Bournoncle-Saint-Pierre (43) : actualisation du zonage d’assainissement des eaux usées

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03979 Dossier reçu complet le 28 juillet 2025 pdf - 1.8 Mio La décision sera rendue au plus tard le 28 septembre 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante (…)

K/K PP eau

1er août 2025

Chambon-sur-Lignon (43) : zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03953 Dossier reçu complet le 1er août 2025 pdf - 489.4 kio La décision sera rendue au plus tard le 1er octobre 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (…)

K/K PP eau

4 août 2025

Salzuit (43) : élaboration du zonage d’assainissement eaux usées et eaux pluviales

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03928 Dossier reçu complet le 26/06/2025 pdf - 2.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr

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21 juillet 2025

Vergongheon (43) : zonage d’assainissement des eaux usées

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03743 Dossier reçu complet le 5 février 2025 zip - 7.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE

K/K PP eau

13 mars 2025