2025
Crémeaux (42) : actualisation du zonage d’assainissement eaux usées et eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03782 Dossier reçu complet le 8 avril 2025 zip - 23.5 Mio La décision sera rendue au plus tard le 8 juin 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
9 avril 2025
Lorette (42) : modification du Plan de Prévention des Risques Naturels d’Inondation du Gier et de ses affluents
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03830 Dossier reçu complet le 7 avril 2025 zip - 9.8 Mio La décision sera rendue au plus tard le 7 juin 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
24 avril 2025
Lorette (42) : modification du PPRNi du Gier et ses affluents
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03708 Dossier reçu complet le 6 janvier 2025 zip - 801.1 kio Dossier retiré le 25 février 2025
21 janvier 2025
Valeille (42) : révision du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03807 Dossier reçu complet le 27 mars 2025 zip - 8.1 Mio Annexes zip - 18.7 Mio La décision sera rendue au plus tard le 27 mai 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
4 avril 2025