2025
Réaumont (38) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03751 Dossier reçu complet le 14/02/2025 zip - 8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
19 février 2025
Rives (38) : Mise à jour du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03857 Dossier reçu complet le 14/05/2025 pdf - 402.8 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
16 mai 2025
Saint-André-le-Gaz (38) : zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03818 Dossier reçu complet le 15 avril 2025 zip - 10 Mio La décision est sera consultable sur le site de la MRAE
24 avril 2025
Zonage assainissement des eaux pluviales de la Communauté de communes Entre Bièvre et Rhône dans le département de l’Isère
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-04013 Dossier reçu complet le 04/08/2025 pdf - 3.4 Mio La décision sera rendue au plus tard le 04/10/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (…)
6 août 2025