2025
Pennes-le-Sec (26) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03777 Dossier reçu complet le 11/03/2025 7z - 16.6 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
12 mars 2025
Mirmande (26) : Révision du SPR - ZPPAUP doté d’un plan de valorisation de l’architecture et du patrimoine
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03973 Dossier reçu complet le 21/07/2025 pdf - 135.7 kio La décision sera rendue au plus tard le 21/09/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (…)
23 juillet 2025
Taulignan (26) : Zonage assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03720 Dossier reçu complet le 20/01/2025 - partie 1 zip - 13.3 Mio Dossier reçu complet le 20/01/2025 - partie 2 zip - 21.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
21 janvier 2025