2025
Bidon, Bourg-Saint-Andéol, Gras, Larnas, Saint-Just-d’Ardèche, Saint-Marcel-d’Ardèche, Saint-Martin-d’Ardèche, Saint-Montan et Viviers (07) : (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03882 Dossier reçu complet le 16 mai 2025 La décision sera rendue au plus tard le 16 juillet 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (…)
12 juin 2025
Chomérac (07) : modification de l’AVAP valant SPR
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03740 Dossier reçu complet le 3 février 2025 zip - 7.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
11 février 2025